JORF n°0212 du 13 septembre 2023

Arrêté du 7 septembre 2023

La secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 4 juillet 2022 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions d'Aurore Bivas

Résumé Aurore Bivas ne sera plus conseillère à partir du 18 septembre

Il est mis fin aux fonctions de Mme Aurore BIVAS, conseillère politiques économiques et sociales, et transition écologique, à compter du 18 septembre 2023.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Mme Adélaïde DEWAVRIN au cabinet de la secrétaire d'État

Résumé Adélaïde Dewavrin devient conseillère économique et écologique à partir du 22 septembre.

Mme Adélaïde DEWAVRIN est nommée conseillère politiques économiques et transition écologique au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe, à compter du 22 septembre 2023.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 septembre 2023.

Laurence Boone