Arrêté du 7 septembre 2020

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 18 avril 2002 relatif à Télécom ParisTech est modifié conformément aux dispositions de l'article 2 (Ajout de participants au conseil d'école) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 20 septembre 2020

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Modification des règles de Télécom ParisTech

Résumé. Un arrêté modifie les règles de Télécom ParisTech pour inclure le président de l'Institut Polytechnique de Paris.

L'arrêté du 18 avril 2002 relatif à Télécom ParisTech est modifié conformément aux dispositions de l'article 2 (Ajout de participants au conseil d'école) du présent arrêté.

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Source : Légifrance