Arrêté du 7 septembre 2012

Article 1

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Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, rubrique « Oxygénothérapie à long terme », dans la rubrique « INVACARE POIRIER SAS (INVACARE) », sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

1191568

Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, INVACARE SOL O2.

Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir du concentrateur d'oxygène transportable INVACARE SOL O2, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe.

La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, en poste fixe et/ou pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode continu à un débit inférieur ou égal à 3 L/min et/ou éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé.

Une titration préalable par le médecin prescripteur est nécessaire, afin de déterminer le réglage optimal adapté aux besoins du patient au repos et à l'effort. La titration à l'effort peut être réalisée lors d'un test de marche de six minutes.

Le concentrateur transportable INVACARE SOL O2 est fourni avec :

― une batterie interne amovible et rechargeable ;

― un cordon d'alimentation secteur ;

― un cordon d'alimentation allume-cigare ;

― une sacoche pour les accessoires ;

― un manuel d'utilisation ;

― un chariot de transport sur roulettes.

La prise en charge est assurée pour la référence 1533371-TPO100B-EU.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

1143983

Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, INVACARE XP O2.

Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir d'un concentrateur d'oxygène portable INVACARE XP O2, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe.

La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé.

Une titration préalable par le médecin prescripteur est nécessaire, afin de déterminer le réglage optimal adapté aux besoins du patient au repos et à l'effort. La titration à l'effort peut être réalisée lors d'un test de marche de six minutes.

Dans le cadre de l'oxygénothérapie de longue durée (>15 h/j), le concentrateur portable INVACARE XP O2 doit être associé à un concentrateur « classique » en poste fixe, qui permet d'assurer un débit continu.

Le concentrateur portable INVACARE XP O2 est fourni avec :

― une batterie interne amovible et rechargeable ;

― une batterie externe supplémentaire ;

― un cordon d'alimentation secteur ;

― un cordon d'alimentation allume-cigare ;

― un sac de transport avec bandoulière ;

― un manuel d'utilisation ;

― un DVD de démonstration.

La prise en charge est assurée pour la référence 1522883-XPO100B-EU.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

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Ajout de produits d'oxygénothérapie remboursables

Résumé. L'article ajoute deux nouveaux produits d'oxygénothérapie à long terme remboursables, avec des conditions spécifiques d'utilisation et de prescription.
Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, rubrique « Oxygénothérapie à long terme », dans la rubrique « INVACARE POIRIER SAS (INVACARE) », sont ajoutés les produits suivants :
CODE NOMENCLATURE
1191568 Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, INVACARE SOL O2.
Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir du concentrateur d'oxygène transportable INVACARE SOL O2, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe.
La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, en poste fixe et/ou pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode continu à un débit inférieur ou égal à 3 L/min et/ou éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé.
Une titration préalable par le médecin prescripteur est nécessaire, afin de déterminer le réglage optimal adapté aux besoins du patient au repos et à l'effort. La titration à l'effort peut être réalisée lors d'un test de marche de six minutes.
Le concentrateur transportable INVACARE SOL O2 est fourni avec :
― une batterie interne amovible et rechargeable ;
― un cordon d'alimentation secteur ;
― un cordon d'alimentation allume-cigare ;
― une sacoche pour les accessoires ;
― un manuel d'utilisation ;
― un chariot de transport sur roulettes.
La prise en charge est assurée pour la référence 1533371-TPO100B-EU.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.
1143983 Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, INVACARE XP O2.
  Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir d'un concentrateur d'oxygène portable INVACARE XP O2, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe.
  La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé.
  Une titration préalable par le médecin prescripteur est nécessaire, afin de déterminer le réglage optimal adapté aux besoins du patient au repos et à l'effort. La titration à l'effort peut être réalisée lors d'un test de marche de six minutes.
  Dans le cadre de l'oxygénothérapie de longue durée (>15 h/j), le concentrateur portable INVACARE XP O2 doit être associé à un concentrateur « classique » en poste fixe, qui permet d'assurer un débit continu.
  Le concentrateur portable INVACARE XP O2 est fourni avec :
― une batterie interne amovible et rechargeable ;
  ― une batterie externe supplémentaire ;
― un cordon d'alimentation secteur ;
  ― un cordon d'alimentation allume-cigare ;
― un sac de transport avec bandoulière ;
― un manuel d'utilisation ;
― un DVD de démonstration.
  La prise en charge est assurée pour la référence 1522883-XPO100B-EU.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

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