JORF n°0210 du 10 septembre 2010

Arrêté du 7 septembre 2010

Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;

Vu l'arrêté du 4 septembre 2007 modifié portant homologation du circuit de vitesse d'Albi (Tarn) ;

Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 25 mars 2010 ;

Sur proposition du secrétaire général,

Arrête :

Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 4 septembre 2007 susvisé, fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse d'Albi, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

Article 2

Le préfet du Tarn est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 septembre 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la circulation

et de la sécurité routières,

A. Lebrun