Abrogé par ARRÊTÉ du 3 novembre 2014 - art. 9
Créé le 17 septembre 2000
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes III, IV, VI a et VI b seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 12 octobre 2000 disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.
Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2016
Abrogé parARRÊTÉ du 3 novembre 2014art. 9
En vigueur du dimanche 17 septembre 2000 au jeudi 31 décembre 2015
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes III, IV, VI a et VI b seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 12 octobre 2000 disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.