Article 4
Abrogé depuis le 2016-01-01 par ARRÊTÉ du 3 novembre 2014 - art. 9
En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III au présent arrêté.
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