Arrêté du 7 septembre 2000

Article 4

Abrogé1 janvier 2016

Créé le 17 septembre 2000

En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2016

Abrogé parARRÊTÉ du 3 novembre 2014art. 9

En vigueur du dimanche 17 septembre 2000 au jeudi 31 décembre 2015

En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III au présent arrêté.