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Arrêté du 7 octobre 2026

portant modification de l'arrêté du 19 décembre 2023 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabétologie, nutrition » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'orthographe d'une ville dans les informations personnelles

Résumé. Un arrêté change l'orthographe du nom d'une ville dans les papiers d'identité des personnes.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu l'arrêté du 19 décembre 2023 (Autorisation d'exercice pour trois médecins spécialisés) fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabétologie, nutrition », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée,

Arrête :

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Modification de l'orthographe d'une ville dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie l'orthographe du nom d'une ville dans les informations personnelles d'un individu.

L'article premier de l'arrêté susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. OUAKSEL (Khelil, Mahdi), né le 16 juin 1986 à El-Harrach (Algérie). » ;
lire : « M. OUAKSEL (Khelil, Mahdi), né le 16 juin 1986 à El Harrach (Algérie). »

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel est publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 octobre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 7 octobre 2026
Article 1
Article 2