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Modification de l'annexe III de l'arrêté du 18 décembre 2008
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe III
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Section précédente
Section parente
Section suivante
La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et D. 212-35 ;
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe III
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Créé le 22 octobre 2021
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 7 octobre 2021.
Pour la ministre et par délégation :
La chef de service, adjointe au directeur des sports,
L. Vagnier