JORF n°0246 du 21 octobre 2021

Arrêté du 7 octobre 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et D. 212-35 ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe III de l'arrêté du 18 décembre 2008

Résumé Une partie d'un arrêté a été changée.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. Annexe III > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté du 7 octobre 2021 au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde puisse le voir.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 7 octobre 2021.

Pour la ministre et par délégation :

La chef de service, adjointe au directeur des sports,

L. Vagnier