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Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme de cyclisme traditionnel
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe III
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modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport) et D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) ;
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe III
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En vigueur depuis le 22 octobre 2021
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 7 octobre 2021.
Pour la ministre et par délégation :
La chef de service, adjointe au directeur des sports,
L. Vagnier