Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 7 octobre 2021

modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispenses pour le diplôme de cyclisme

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme dans le cyclisme traditionnel.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport) et D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme de cyclisme traditionnel

Résumé. L'arrêté modifie les dispenses et équivalences d'unités capitalisables pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" mention "cyclisme traditionnel".

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. Annexe III

En vigueur depuis le 22 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté du 7 octobre 2021 au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié pour que tout le monde puisse le voir.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 octobre 2021.

Pour la ministre et par délégation :

La chef de service, adjointe au directeur des sports,

L. Vagnier

En vigueur depuis le vendredi 22 octobre 2021

Arrêté du 7 octobre 2021
Article 1
Article 2