JORF n°0241 du 15 octobre 2021

Annexe

ANNEXE
LISTE DES FASCICULES APPLICABLES AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DE GÉNIE CIVIL

| Dénomination | Titre | |----------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Fascicule 2 | Terrassements généraux | | Fascicule 4 titre II | Fourniture d'acier et autres métaux -Armatures à haute résistance pour les constructions en béton précontraint par pré ou post-tension | | Fascicule 23 | Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées | | Fascicule 24 | Fourniture de liants bitumineux pour la construction et l'entretien des chaussées | | Fascicule 25 | Exécution des assises de chaussées en matériaux non traités et traités aux liants hydrauliques
Version 1.0. Décembre 2017 | | Fascicule 26 | Exécution des revêtements superficiels et matériaux bitumineux coulés à froid
Version 1.0. Décembre 2017 | | Fascicule 27 | Fabrication et mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés
Version 1.0. Décembre 2017 | | Fascicule 28 | Exécution des chaussées en béton | | Fascicule 29 | Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires | | Fascicule 31 | Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton | | Fascicule 32 | Construction de trottoirs | | Fascicule 34 | Travaux forestiers de boisement | | Fascicule 35 | Aménagements paysagers - Aires de sports et de loisirs en plein air
Version 2 - Mai 2020 | | Fascicule 36 | Réseau d'éclairage public - Conception et réalisation | | Fascicule 39 | Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles | | Fascicule 56 | Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion | | Fascicule 64 | Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil | | Fascicule 65 | Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint
Version 1.0. Décembre 2017 | | Fascicule 66 | Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier | | Fascicule 67 Titre I | Exécution des travaux d'étanchéité (neufs, d'entretien ou de réfection), sur les ponts routes et les passerelles
Version 1.0. Décembre 2017 | |Fascicule 67 Titre III| Étanchéité des ouvrages souterrains
Version 1.0. Décembre 2017 | | Fascicule 68 | Exécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civil
Version 1.0. Décembre 2017 | | Fascicule 69 | Travaux en souterrain | | Fascicule 70 Titre I | Fourniture, pose et réhabilitation de canalisations d'eaux
à écoulement à surface libre
Version 4.01 - Mai 2021 | |Fascicule 70 Titre II | Ouvrages de recueil, de stockage, et de restitution des eaux pluviales
Version 3.01 - Mai 2021 | | Fascicule 71 | Fourniture, pose et réhabilitation de canalisations d'eaux à écoulement sous pression
Version 4.01 - Mai 2021 | | Fascicule 73 | Équipement d'installations de pompage d'eaux claires destinées aux consommations humaines, agricoles et industrielles
Version 46.01 - Mai 2021 | | Fascicule 74 | Construction des réservoirs en béton et réhabilitation des réservoirs en béton ou en maçonnerie
Version 4.01 - Mai 2021 | | Fascicule 75 | Conception et exécution des installations de traitement des eaux destinées à la consommation humaine. | | Fascicule 76 | Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable | | Fascicule 78 | Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid | | Fascicule 81 Titre I | Equipement d´installations de pompage pour réseaux d'évacuation et d'assainissement
Version 25.01 - Mai 2021 | |Fascicule 81 Titre II | Conception et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées | | Fascicule 82 | Construction d'installations d'incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants de déchets ménagers, autres déchets non dangereux et DASRI | | Fascicule 85 | Construction d'installation de broyage des déchets ménagers | | Fascicule 86 |Construction d'installations de traitement biologique de déchets ménagers avec éventuellement d'autres déchets dangereux.
Version 1.0. Décembre 2017|