Créé le 16 octobre 2021
ANNEXE
LISTE DES FASCICULES APPLICABLES AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DE GÉNIE CIVIL
| Dénomination | Titre |
|---|---|
| Fascicule 2 | Terrassements généraux |
| Fascicule 4 titre II | Fourniture d'acier et autres métaux -Armatures à haute résistance pour les constructions en béton précontraint par pré ou post-tension |
| Fascicule 23 | Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées |
| Fascicule 24 | Fourniture de liants bitumineux pour la construction et l'entretien des chaussées |
| Fascicule 25 | Exécution des assises de chaussées en matériaux non traités et traités aux liants hydrauliques Version 1.0. Décembre 2017 |
| Fascicule 26 | Exécution des revêtements superficiels et matériaux bitumineux coulés à froid Version 1.0. Décembre 2017 |
| Fascicule 27 | Fabrication et mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés Version 1.0. Décembre 2017 |
| Fascicule 28 | Exécution des chaussées en béton |
| Fascicule 29 | Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires |
| Fascicule 31 | Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton |
| Fascicule 32 | Construction de trottoirs |
| Fascicule 34 | Travaux forestiers de boisement |
| Fascicule 35 | Aménagements paysagers - Aires de sports et de loisirs en plein air Version 2 - Mai 2020 |
| Fascicule 36 | Réseau d'éclairage public - Conception et réalisation |
| Fascicule 39 | Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles |
| Fascicule 56 | Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion |
| Fascicule 64 | Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil |
| Fascicule 65 | Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint Version 1.0. Décembre 2017 |
| Fascicule 66 | Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier |
| Fascicule 67 Titre I | Exécution des travaux d'étanchéité (neufs, d'entretien ou de réfection), sur les ponts routes et les passerelles Version 1.0. Décembre 2017 |
| Fascicule 67 Titre III | Étanchéité des ouvrages souterrains Version 1.0. Décembre 2017 |
| Fascicule 68 | Exécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civil Version 1.0. Décembre 2017 |
| Fascicule 69 | Travaux en souterrain |
| Fascicule 70 Titre I | Fourniture, pose et réhabilitation de canalisations d'eaux à écoulement à surface libre Version 4.01 - Mai 2021 |
| Fascicule 70 Titre II | Ouvrages de recueil, de stockage, et de restitution des eaux pluviales Version 3.01 - Mai 2021 |
| Fascicule 71 | Fourniture, pose et réhabilitation de canalisations d'eaux à écoulement sous pression Version 4.01 - Mai 2021 |
| Fascicule 73 | Équipement d'installations de pompage d'eaux claires destinées aux consommations humaines, agricoles et industrielles Version 46.01 - Mai 2021 |
| Fascicule 74 | Construction des réservoirs en béton et réhabilitation des réservoirs en béton ou en maçonnerie Version 4.01 - Mai 2021 |
| Fascicule 75 | Conception et exécution des installations de traitement des eaux destinées à la consommation humaine. |
| Fascicule 76 | Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable |
| Fascicule 78 | Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid |
| Fascicule 81 Titre I | Equipement d´installations de pompage pour réseaux d'évacuation et d'assainissement Version 25.01 - Mai 2021 |
| Fascicule 81 Titre II | Conception et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées |
| Fascicule 82 | Construction d'installations d'incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants de déchets ménagers, autres déchets non dangereux et DASRI |
| Fascicule 85 | Construction d'installation de broyage des déchets ménagers |
| Fascicule 86 | Construction d'installations de traitement biologique de déchets ménagers avec éventuellement d'autres déchets dangereux. Version 1.0. Décembre 2017 |
1 version