Arrêté du 7 octobre 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 16 octobre 2016

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Mise à jour des listes de protection pour le site Natura 2000 Forêt d'Orléans

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées dans la forêt d'Orléans.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le dimanche 16 octobre 2016

Source : Légifrance