Arrêté du 7 octobre 2016

Article 1

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Article 1

Les cinq cartes au 1/50 000 et la carte d'assemblage au 1/200 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation) FR 2400524. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Loiret sur une partie du territoire des communes suivantes : Bordes (Les), Bouzy-la-Forêt, Bray-en-Val, Cercottes, Chambon-la-Forêt, Chanteau, Châtenoy, Chevilly, Chilleurs-aux-Bois, Combreux, Coudroy, Courcy-aux-Loges, Dampierre-en-Burly, Fay-aux-Loges, Ingrannes, Lorris, Marigny-les-Usages, Montereau, Moulinet-sur-Solin (Le), Nibelle, Ouzouer-sous-Bellegarde, Ouzouer-sur-Loire, Rebréchien, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Martin-d'Abbat, Seichebrières, Semoy, Sully-la-Chapelle, Traînou, Vieilles-Maisons-sur-Joudry, Vitry-aux-Loges, Vrigny.

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En vigueur depuis le 16 octobre 2016

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Modification des limites du site Natura 2000 Forêt d'Orléans

Résumé. Un arrêté modifie les cartes délimitant le site Natura 2000 de la Forêt d'Orléans, dans le Loiret.

Les cinq cartes au 1/50 000 et la carte d'assemblage au 1/200 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation) FR 2400524. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Loiret sur une partie du territoire des communes suivantes : Bordes (Les), Bouzy-la-Forêt, Bray-en-Val, Cercottes, Chambon-la-Forêt, Chanteau, Châtenoy, Chevilly, Chilleurs-aux-Bois, Combreux, Coudroy, Courcy-aux-Loges, Dampierre-en-Burly, Fay-aux-Loges, Ingrannes, Lorris, Marigny-les-Usages, Montereau, Moulinet-sur-Solin (Le), Nibelle, Ouzouer-sous-Bellegarde, Ouzouer-sur-Loire, Rebréchien, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Martin-d'Abbat, Seichebrières, Semoy, Sully-la-Chapelle, Traînou, Vieilles-Maisons-sur-Joudry, Vitry-aux-Loges, Vrigny.

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En vigueur depuis le dimanche 16 octobre 2016

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