ARRÊTÉ du 7 octobre 2015

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau du Dinan figure en annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 24 octobre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des habitats et espèces protégés dans un site Natura 2000

Résumé. Un arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées dans le site Natura 2000 de la vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau du Dinan.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau du Dinan figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 24 octobre 2015

Source : Légifrance