Article 1
L'article 1er de l'arrêté du 11 décembre 2014 susvisé relatif à la nomination des membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse sur une personne vivante est ainsi modifié :
I. - Comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest)
La répartition des membres au sein de ce comité est ainsi modifiée :
- Les membres appelés à siéger dans la formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure sont les suivants :
M. le docteur JOUET (Jean-Pierre), titulaire.
Mme la docteure LALLEMANT (Florence), suppléante.
M. le docteur DEPELCHIN (Antoine), suppléant.
M. le docteur BADAOUI (Rachid), suppléant.
M. le docteur BOUSTA (Mehdi), suppléant.
Mme DRUMONT (Christine), psychologue, titulaire.
Mme TASSONE (Christelle), psychologue, suppléante.
Mme DUCERF-THORET (Benjamine), psychologue, suppléante.
Mme VASSEUR (Audrey), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme SIBOUT (Lorraine), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante. - Les membres appelés à siéger dans la formation commune à celle chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure et à celle chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure sont les suivants :
M. le docteur DELANNOY (Yann), titulaire.
M. le docteur MAURIAUCOURT (Patrick), suppléant.
M. le docteur AVERLAND (Benoît), suppléant.
M. le docteur OUENDO (Martial), suppléant.
M. le docteur COLAS (Gabriel), suppléant.
M. le docteur MOTTE (Gabriel), titulaire.
M. le docteur STRECKER (Guillaume), suppléant.
Mme la docteure BESSE (Marie-Dominique), suppléante.
M. le docteur LAHON (Gérard), suppléant
M. le docteur PERDUE-LEGENDRE (Edouard), suppléant.
Mme PANTIGNY (Véronique), assistante de service social, titulaire.
Mme PARMENTIER (Aurélia), assistante de service social, suppléante.
Mme DEPOORTERE (Perrine), assistante de service social, suppléante.
Mme ROBERT (Sophie), assistante de service social, suppléante.
M. RENAUD (Thomas), sociologue, suppléant.
II. - Comité d'experts n° 2 (comité Est)
La répartition des membres au sein de ce comité est ainsi modifiée : - Les membres appelés à siéger dans la formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure sont les suivants :
M. le docteur STRUB (Pierre), titulaire.
Mme la docteure ALLARD (Catherine), suppléante.
Mme la docteure BREFFA (Marie), suppléante.
M. le docteur DURIN (Laurent), suppléant.
Mme la docteure FALLER (Bernadette), suppléante.
M. GABORAUD (Emmanuel), psychologue, titulaire.
Mme CHAUFER (Adeline), psychologue, suppléante.
Mme THIRIET (Carole), psychologue, suppléante.
Mme GUTH (Amandine), psychologue, suppléante.
M. PFAFF (Arnold), psychologue, suppléant. - Les membres appelés à siéger dans la formation commune à celle chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure et à celle chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure sont les suivants :
Mme la docteure GREGOIRE (Hélène), titulaire.
Mme la docteure GERSTL-HINSCHBERGER (Laure), suppléante.
M. le docteur CHOUVET (Etienne), suppléant.
Mme la docteure NIXDORF (Sarah), suppléante.
Mme la docteure VATTANT-KUSTERER (Dorothée), suppléante.
M. le docteur PERRIER (Jean-François), titulaire.
M. le docteur AVERLAND (Benoît), suppléant.
Mme la docteure VANNSON (Marie-Odile), suppléante.
Mme la docteure BEN HAMMOUDA (Kasarra), suppléante.
M. le docteur ZINK (Jean-Christophe), suppléant.
Mme LAPERDRIX (Françoise), assistante sociale, titulaire.
Mme ROSSI (Catherine), assistante sociale, suppléante.
Mme VOLLE (Simone), assistante sociale, suppléante.
M. LEDOGAR (Denis), aumônier, suppléant.
III. - Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
La liste des membres de la formation commune à celle chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure et à celle chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineures est ainsi complétée :
Mme la docteure Violette CHEVALIER est nommée en qualité de suppléante de Mme la docteure Bernadette DUCLOUX, titulaire.
IV. - Comité d'experts n° 4 (comité Sud-Méditerranée) - La liste des membres siégeant dans la formation chargée des prélèvements sur personne mineure est ainsi complétée :
Mme Frédérique BERGER, psychologue, membre suppléant dans la formation chargée des prélèvements sur personne majeure siégera également dans la formation chargée des prélèvements sur personne mineure en qualité de membre suppléant. - La liste des membres de la formation commune à celle chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure et à celle chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineures est ainsi modifiée :
M. Pierre ROUSSET, délégué diocésain, ne siégera plus dans cette formation du fait de sa démission.
V. - Comité d'experts n° 5 (comité Sud-Ouest)
La liste des membres siégeant dans la formation chargée des prélèvements sur personne mineure est ainsi complétée :
Mme Audrey PALARD et Mme Florence DAILLY, psychologues, suppléantes dans la formation chargée des prélèvements sur personne majeure, siégeront également dans la formation chargée des prélèvements sur personne mineure en qualité de suppléantes.
VI. - Comité d'experts n° 6 (comité Ouest)
La liste des membres siégeant dans la formation chargée des prélèvements sur personne majeure est ainsi complétée :
M. le docteur Antoine BOURILLON, suppléant dans la formation chargée des prélèvements sur personne mineure, siégera également dans la formation chargée des prélèvements sur personne majeure en qualité de suppléant.
VII. - Comité d'experts n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
La liste des membres siégeant dans la formation chargée des prélèvements sur personne mineure est ainsi complétée :
Mme Anne-Laure ANDRE-BERTON, psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante dans la formation chargée des prélèvements sur personne majeure, siégera également dans la formation chargée des prélèvements sur personne mineure en qualité de suppléante.
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