Arrêté du 7 octobre 2011

Article 1

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Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 2 « Systèmes d'autosurveillance de la cétonémie », dans la rubrique « Société ABBOTT FRANCE », la nomenclature des codes 1163891 et 1177611 est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

1163891

Autocontrôle, app. lecture glycémie/cétonémie, ABBOTT, Optium, Xceed ou Freestyle.

Appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie Optium Xceed ou FreeStyle Optium.

La prise en charge est assurée :

― pour la mesure de la glycémie, chez les patients diabétiques traités à l'insuline et/ou les malades atteints de rétinopathie diabétique ;

― pour la mesure de la cétonémie, dans le cadre d'un diabète de type 1 chez :

― les patients porteurs de pompe à insuline ;

― les enfants, les adolescents jusqu'à 18 ans ;

― les femmes enceintes.

La prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution tous les quatre ans.

La fréquence de la surveillance de la cétonémie varie suivant le type de patient.

Chez les patients porteurs de pompe à insuline et chez les femmes enceintes en moyenne une surveillance par jour est nécessaire.

Chez les enfants et les adolescents, environ deux surveillances par semaine doivent être réalisées.

Date de fin de prise en charge : 15 avril 2012.

1177611

Autocontrôle cétonémie, ABBOTT, Optium béta Cétone ou FreeStyle béta Cétone B/10.

Electrode pour autocontrôle de la cétonémie Optium béta Cétone ou FreeStyle Optium béta Cétone, la boîte de dix électrodes.

Date de fin de prise en charge : 22 mars 2014.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification des codes de remboursement pour les appareils de mesure du diabète

Résumé. Un arrêté modifie les codes de remboursement pour des appareils de mesure de la glycémie et de la cétonémie, précisant les conditions et la fréquence d'utilisation pour différents groupes de patients diabétiques.
Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 2 « Systèmes d'autosurveillance de la cétonémie », dans la rubrique « Société ABBOTT FRANCE », la nomenclature des codes 1163891 et 1177611 est modifiée comme suit :
CODE NOMENCLATURE
1163891 Autocontrôle, app. lecture glycémie/cétonémie, ABBOTT, Optium, Xceed ou Freestyle.
Appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie Optium Xceed ou FreeStyle Optium.
La prise en charge est assurée :
― pour la mesure de la glycémie, chez les patients diabétiques traités à l'insuline et/ou les malades atteints de rétinopathie diabétique ;
― pour la mesure de la cétonémie, dans le cadre d'un diabète de type 1 chez :
― les patients porteurs de pompe à insuline ;
― les enfants, les adolescents jusqu'à 18 ans ;
― les femmes enceintes.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution tous les quatre ans.
La fréquence de la surveillance de la cétonémie varie suivant le type de patient.
Chez les patients porteurs de pompe à insuline et chez les femmes enceintes en moyenne une surveillance par jour est nécessaire.
Chez les enfants et les adolescents, environ deux surveillances par semaine doivent être réalisées.
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2012.
1177611 Autocontrôle cétonémie, ABBOTT, Optium béta Cétone ou FreeStyle béta Cétone B/10.
Electrode pour autocontrôle de la cétonémie Optium béta Cétone ou FreeStyle Optium béta Cétone, la boîte de dix électrodes.
Date de fin de prise en charge : 22 mars 2014.

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