Arrêté du 7 octobre 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 juillet 2009

Art. 8

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Abrogation du brevet d'études professionnelles en alimentation

Résumé. L'arrêté du 29 août 1990 sur le brevet d'études professionnelles en alimentation est abrogé après la session de 2011.

A modifié les dispositions suivantes :

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