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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation du brevet d'études professionnelles en alimentation
Résumé. L'arrêté du 29 août 1990 sur le brevet d'études professionnelles en alimentation est abrogé après la session de 2011.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 juillet 2009Art. 8 : Disparition du brevet d'études professionnelles alimentation
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 24 juillet 2009Art. 8