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Arrêté du 7 octobre 2010

modifiant l'arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « boucher-charcutier » du brevet d'études professionnelles et fixant ses conditions de délivrance

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Remplacement du brevet d'études professionnelles en alimentation

Résumé. Un arrêté de 2010 remplace un ancien texte sur le brevet d'études professionnelles en alimentation, à partir de la session de 2011.

Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Vu l'arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « boucher-charcutier » du brevet d'études professionnelles et fixant ses conditions de délivrance,

Arrête :

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Abrogation du brevet d'études professionnelles en alimentation

Résumé. L'arrêté du 29 août 1990 sur le brevet d'études professionnelles en alimentation est abrogé après la session de 2011.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 21 octobre 2010

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement

Résumé. Un arrêté du 7 octobre 2010 confie aux responsables de l'éducation la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 octobre 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer

En vigueur depuis le jeudi 21 octobre 2010

Arrêté du 7 octobre 2010
Article 1
Article 2