Arrêté du 7 novembre 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe VI de l'arrêté du 30 mars 2023 susvisé (Création d'un bac pro en maintenance nautique) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 20 novembre 2025

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Modification d'une annexe dans les règles des diplômes professionnels

Résumé. Un arrêté remplace une annexe dans les règles concernant les diplômes professionnels.

L'annexe VI de l'arrêté du 30 mars 2023 susvisé (Création d'un bac pro en maintenance nautique) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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