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Arrêté du 7 novembre 2025

modifiant l'arrêté du 30 mars 2023 modifié portant création de la spécialité « Maintenance nautique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance

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Modification des épreuves du bac pro Maintenance nautique

Résumé. Un arrêté modifie les règles du bac pro Maintenance nautique pour qu'elles correspondent au nouveau diplôme.

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 (Le baccalauréat professionnel : un diplôme pour les métiers qualifiés) à D. 337-94-1 (Discipline identique pour le bac pro et le bac général) ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2023 (Création d'un bac pro en maintenance nautique) portant création de la spécialité « Maintenance nautique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance,

Arrête :

En vigueur depuis le 20 novembre 2025

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Modification d'une annexe dans les règles des diplômes professionnels

Résumé. Un arrêté remplace une annexe dans les règles concernant les diplômes professionnels.

L'annexe VI de l'arrêté du 30 mars 2023 susvisé (Création d'un bac pro en maintenance nautique) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 20 novembre 2025

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Publication d'un arrêté dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 7 novembre 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des épreuves du bac pro Maintenance nautique

Résumé. Les épreuves du bac pro Maintenance nautique changent pour correspondre au nouveau diplôme.

Fait le 7 novembre 2025.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

C. Pascal

En vigueur depuis le jeudi 20 novembre 2025

Arrêté du 7 novembre 2025
Article 1
Article 2
Annexe