Article 1
L'annexe VI de l'arrêté du 17 janvier 2023 modifié susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
1 version
1 cité
JORF n°0271 du 19 novembre 2025
Arrêté du 7 novembre 2025
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 à D. 337-94-1 ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 2023 modifié portant création de la spécialité travaux publics de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 7 novembre 2025.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
C. Pascal