Arrêté du 7 novembre 2025

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'annexe VI de l'arrêté du 17 janvier 2023 modifié susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 20 novembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des épreuves du bac pro Travaux publics

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe VI qui liste les épreuves du baccalauréat professionnel Travaux publics.

L'annexe VI de l'arrêté du 17 janvier 2023 modifié susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 20 novembre 2025

Source : Légifrance