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Arrêté du 7 novembre 2017

Article 11

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Article 11

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 septembre 2026

Créé le 1 mai 2018 · Abrogé le 1 septembre 2026

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur du mardi 1 mai 2018 au lundi 31 août 2026

Source : Légifrance