Arrêté du 7 novembre 2017

Article 8

Abrogation à venir31 décembre 2026

Créé le 1 mai 2018 · En vigueur depuis le 1 décembre 2022 · Sera abrogé le 31 décembre 2026

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l'entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ tennis de table ” figure en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du jeudi 31 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 12 juin 2025art. 10 (V)

En vigueur du jeudi 1 décembre 2022 au mercredi 30 décembre 2026

Modifié parArrêté du 8 août 2022art. 7

Le tableau récapitulatifdes dispenses des “ exigences préalables à l'entréeen formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables àla mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi quedes équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, del'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ tennis de table ” figureen annexe IV au présent arrêté.

En vigueur du mardi 1 mai 2018 au mercredi 30 novembre 2022

Les qualifications des personnes en charge de la réalisation des actions de formation conduisant au diplôme mentionné à l'article 1er et la qualification des tuteurs des personnes en alternance en entreprise, sont mentionnées en annexe VII du présent arrêté.