Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Révision des dispositions relatives aux espèces protégées
Résumé. L’article modifie les règles existantes sur les espèces protégées et annule certaines parties d’un arrêté antérieur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 octobre 2018Art. ANNEXE 2 → Version 11
- Arrêté du 8 octobre 2018Art. ANNEXE 2
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 février 1989Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 17 février 1989Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 février 1989Art. 1 → Version 4Arrêté du 17 février 1989Art. 2 → Version 1
- Arrêté du 17 février 1989Art. 1, Art. 2