JORF n°0069 du 22 mars 2024

Arrêté du 7 mars 2024

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Vigne »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription d'une nouvelle variété de plant de vigne au Catalogue officiel

Résumé La variété de vigne 'Calys' est maintenant autorisée à la vente en Europe.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A), la variété de plant de vigne désignée ci-après :

| Usage |Dénomination|Synonyme(s)
utilisable(s)|Couleur
de la baie| Responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice | |-------------------------|------------|---------------------------------|--------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------| |Variété à raisins de cuve| Calys | - | Noire |Institut national de recherche pour l'agriculture,
l'alimentation et l'environnement (FR).|

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Article 2

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé L'arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 7 mars 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen