JORF n°0273 du 25 novembre 2023

Arrêté du 14 novembre 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 22 mars 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Vigne »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions de variétés de plants de vigne au Catalogue officiel

Résumé Des variétés de vigne autorisées à la vente en Europe sont listées avec leurs caractéristiques et l'organisme qui les conserve.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A), les variétés de plants de vigne désignées ci-après :

| Usage | Dénomination |Synonyme
utilisable|Couleur de la baie|Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |--------------------------|----------------|---------------------------|------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Variété à raisins de cuve |Mourvèdre gris. | | Grise | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). | |Variété à raisins de cuve |Mourvèdre blanc.| | Blanche | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). | |Variété à raisins de cuve | Malvasia fina. | | Blanche | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). | |Variété à raisins de table| Kyoho. | | Noire | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). |

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Article 2

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet article dit que l'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 novembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen