Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de produits de la société MICROPORT CRM FRANCE SAS
Résumé Certains produits de la société MICROPORT ne sont plus remboursés par la sécurité sociale.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans les sous-section 2, 6 et 7, la rubrique « Société MICROPORT CRM FRANCE SAS (MICROPORT) » et les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------------------------| |3478179|Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., MICROPORT, ALIZEA SR 1300| |3424427|Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., MICROPORT, ALIZEA DR 1600|
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