Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes relatifs à des dispositifs médicaux
Résumé Certains codes pour des dispositifs médicaux cardiaques ont été supprimés.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |--------------------------------|------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 1| 3429962, 3435388, 3422629, 3473680 | Stimulateurs cardiaques | |Titre III, chapitre 4, section 7|3428690, 3407713, 3427822 et 3414541|Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI)|
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