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Arrêté du 7 mars 2016

portant radiation du stent TITAN 2 de la société HEXACATH France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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Suppression du remboursement d'un stent coronarien

Résumé. Un modèle de stent coronarien (HELISTENT TITAN 2) n'est plus remboursé par la Sécurité sociale.

Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) à L.165-5 (Déclaration obligatoire des dispositifs médicaux) et R. 165-1 (Conditions de remboursement des dispositifs médicaux) à R. 165-30 (Procédure d'obtention des dispositifs médicaux) ;

Vu la demande en date du 22 janvier 2015 de la société HEXACATH France, de radiation du stent TITAN 2,

Arrêtent :

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Modification de la liste des stents coronaires remboursables

Résumé. Un arrêté modifie la liste des stents coronaires remboursables en supprimant un modèle spécifique (HELISTENT TITAN 2) de la société Hexacath France.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites “stents” », au A. - « Endoprothèse coronaire dite “stent” » enrobé d'un produit sans action pharmacologique », dans la rubrique « Société Hexacath France (Hexacath) »,
a) Dans la nomenclature du code 3180468 relatif au stent TITAN :
La phrase : « Endoprothèse coronaire dite stent, enrobée d'oxynitrure de titane sans action pharmacologique, HELISTENT TITAN 2 ou TITAN OPTIMAX, de la société Hexacath France. », est remplacée par : « Endoprothèse coronaire dite stent, enrobée d'oxynitrure de titane sans action pharmacologique, TITAN OPTIMAX, de la société Hexacath France. »
b) Par conséquent, dans la nomenclature du code 3180468, le paragraphe :
« HELISTENT TITAN 2 :
LICM 2.0-7 STI2, LICM 2.0-10 STI2, LICM 2.0-13 STI2, LICM 2.25-7 STI2, LICM 2.25-10 STI2, LICM 2.25-13 STI2, LICM 2.5-7 STI2, LICM 2.5-10 STI2, LICM 2.5-13 STI2, LICM 2.5-16 STI2, LICM 2.5-19 STI2, LICM 2.5-22 STI2, LICM 2.5-28 STI2, LICM 2.75-7-STI2, LICM 2.75-10 STI2, LICM 2.75-13 STI2, LICM 2.75-16 STI2, LICM 2.75-19 STI2, LICM 2.75-22 STI2, LICM 2.75-28 STI2, LICM 3.0-7 STI2, LICM 3.0-10 STI2, LICM 3.0-13 STI2, LICM 3.0-16 STI2, LICM 3.0-19 STI2, LICM 3.0-22 STI2, LICM 3.0-28 STI2, LICM 3.0-38 STI2, LICM 3.5-7 STI2, LICM 3.5-10 STI2, LICM 3.5-13 STI2, LICM 3.5-16 STI2, LICM 3.5-19 STI2, LICM 3.5-22 STI2, LICM 3.5-28 STI2, LICM 3.5-38 STI2, LICM 4.0-10 STI2, LICM 4.0-13 STI2, LICM 4.0-16 STI2, LICM 4.0-19 STI2, LICM 4.0-22 STI2, LICM 4.0-28 STI2, LICM 4.0-38 STI2, LICM 4.5-13 STI2, LICM 4.5-16 STI2, LICM 4.5-19 STI2, LICM 5.0-13 STI2, LICM 5.0-16 STI2, LICM 5.0-19 STI2. »
est supprimé.

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Cet arrêté entre en vigueur 13 jours après sa publication au Journal officiel.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

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Application d'un arrêté sur les stents coronaires

Résumé. Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont responsables de l'application d'un arrêté concernant les stents coronaires.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 mars 2016.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq

Le ministre des finances et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq

Arrêté du 7 mars 2016
Article 1
Article 2
Article 3