JORF n°0063 du 14 mars 2012

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 7 mars 2012, Mme Diane Pilotaz est nommée régisseuse d'avances suppléante, en remplacement de Mme Carine Trividic, à compter du 24 février 2012.
Les autres dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2009 restent inchangées.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 7 mars 2012, Mme Diane Pilotaz est nommée régisseuse d'avances suppléante, en remplacement de Mme Carine Trividic, à compter du 24 février 2012.

Les autres dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2009 restent inchangées.