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Arrêté du 7 mars 2012

modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 portant nomination (régisseurs d'avances)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Diane Pilotaz comme régisseuse d'avances suppléante

Résumé. Un arrêté nomme Diane Pilotaz pour remplacer Carine Trividic comme régisseuse d'avances suppléante dans l'éducation.

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Nomination d'une régisseuse d'avances suppléante

Résumé. Un arrêté du ministre de l'éducation nomme Diane Pilotaz pour remplacer Carine Trividic comme régisseuse d'avances suppléante.

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 7 mars 2012, Mme Diane Pilotaz est nommée régisseuse d'avances suppléante, en remplacement de Mme Carine Trividic, à compter du 24 février 2012.
Les autres dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2009 restent inchangées.

Arrêté du 7 mars 2012