Arrêté du 7 mars 2011

Article 1

Créé le 17 mars 2011

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE	DÉNOMINATION	OBTENTEUR(S)	RESPONSABLE(S) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Colza oléagineux d'hiver.	Alter.	Euralis Semences (FR).	Euralis Semences (FR).
	DK Expower.	Monsanto Technology LLC (US).	Monsanto SAS (FR).
	EGC859.	Euralis Semences (FR).	Euralis Semences (FR).
	PX101.	Pioneer Overseas Corporation (US).	Pioneer Génétique SARL (FR).
	SY Carlo.	Syngenta Crop Protection AG (CH).	Syngenta Seeds GmbH (DE).
	Tuareg.	KWS Saat AG (DE).	KWS Saat AG (DE).
Moutarde brune.	Corolle.	Association moutarde de Bourgogne (FR), établissement national enseignement sup agronomique de Dijon (FR).	Agrosup Dijon (FR).

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 17 mars 2011

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S)

du maintien de la variété en sélection conservatrice

Colza oléagineux d'hiver.

Alter.

Euralis Semences (FR).

DK Expower.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

EGC859.

Euralis Semences (FR).

PX101.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

SY Carlo.

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta Seeds GmbH (DE).

Tuareg.

KWS Saat AG (DE).

Moutarde brune.

Corolle.

Association moutarde de Bourgogne (FR), établissement national enseignement sup agronomique de Dijon (FR).

Agrosup Dijon (FR).