Arrêté du 7 mars 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 février 1990

Art. Annexe IV

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Modification de la liste des stupéfiants

Résumé. L'arrêté modifie la liste des substances classées comme stupéfiants, en ajoutant ou supprimant certaines drogues.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 février 1990Art. Annexe IV → Version 5
- Arrêté du 22 février 1990
Art. Annexe IV

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