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Ajout de codes pour les stimulateurs phréniques
Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les stimulateurs phréniques dans la liste des dispositifs médicaux implantables.
Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé dans une nouvelle catégorie de dispositif médical implantable ainsi créée :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODES | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 4, section 13 | 3442951, 3475608, 3420895, 3460676, 3459160 | Stimulateurs phréniques |