Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des titres professionnels pour les chefs d'équipe pose menuiseries aménagements
Résumé. Les titulaires de certificats de compétences professionnelles obtenus avant la publication de l'arrêté modificatif sont considérés comme ayant obtenu les nouveaux certificats selon un tableau de correspondances.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 février 2005Art. 3 → Version 2Arrêté du 24 février 2005Art. 3 bis
- Arrêté du 24 février 2005Art. 3, Art. 3 bis