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Arrêté du 7 mai 2026

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants d'espèces fruitières)

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Modification du catalogue officiel des plantes cultivées en France

Résumé. La France met à jour sa liste officielle de variétés de fruits, en ajoutant des pêchers et nectarines, en retirant l'abricotier Mikado et d'autres variétés, et en modifiant les responsables de cette liste.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2025 (Modification des variétés de fruits cultivées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences et plants d'espèces fruitières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces fruitières »,

Arrête :

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Nouveaux fruits ajoutés au catalogue officiel français

Résumé. La France ajoute plusieurs nouvelles variétés de pêchers et de nectarines à son catalogue officiel pour une durée de trente ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, sur la liste des variétés disposant d'une description officielle (liste 1), pour une durée de trente ans, les variétés fruitières désignées ci-après :

Espèce Rubrique Dénomination Responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice
Pêcher Nectarine(s) Cakecandy Agro Selection Fruits (FR)
Cakeprima Agro Selection Fruits (FR)
Nectarciel Agro Selection Fruits (FR)
Nectardali Agro Selection Fruits (FR)
Pêche(s) proprement dite(s) Flatruby Agro Selection Fruits (FR)
Sweetabby Agro Selection Fruits (FR)
Sweetjazzy Agro Selection Fruits (FR)
Porte-greffe (Noyer) - Fereynet Agri Obtentions SA (FR)
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Liste officielle des variétés fruitières en France

Résumé. Un arrêté liste des variétés de fruits officiellement reconnues en France pour une durée de 30 ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, sur la liste des variétés disposant d'une description officiellement reconnue et commercialisées pour la première fois avant le 30 septembre 2012 (liste 2), pour une durée de trente ans, les variétés fruitières désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice
Bergamote Castagnaro Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Chinotto Chinois à grandes feuilles Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Citronnier Berna Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Cerza Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Fino Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Panaché Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Hybrides interspécifiques agrumes 4 saisons Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Kumquat Fukushu Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Meiwa Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Limequat Eustis Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Mandarinier Miyagawa Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Okitsu Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Owari Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Oranger Double fine améliorée Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Shamouti Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Tarocco Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Pamplemoussier Chandler Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Pêcher BC 151 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
BC 180 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
BC 74 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
BTS 45 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
BTX 137 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
BTX 157 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
BTX 177 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
BTX 28 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
BTX 36 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
BTX 415 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
BTX 64 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
CGX 170 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
CGX 228 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
CGX 264 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
CGX 323 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
CGX 33 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
CGX 393 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
CGX 403 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
CMX 178 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
LOX 551 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
Sanguine Blanc Claron Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
Sanguine Brialon Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
Sanguine Chanas Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
Sanguine d'Aout Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
Sanguine Demi Precoce Besseas Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
Sanguine Dufour n° 37 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
Sanguine Dufour n° 41 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
Sanguine Durieux Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
Sanguine Ferlay Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
Sanguine Magnard n° 2 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
Sanguine n° 155 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
Sanguine Tardive Chanas Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
Sanguine Tardive Ferlay Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
UAX 145 Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
UAX Blanc Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
UAX Jaune Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
UAX Rouge Chambre d'agriculture du Rhône (FR)
Tangelo Allspice Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Tangor Ortanique Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Temple Sue Linda Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
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Retrait de la variété d'abricotier Mikado

Résumé. La variété d'abricotier Mikado est retirée de la liste officielle des plantes cultivées en France.

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les variétés disposent d'une description officielle (liste 1) la variété d'abricotier : Mikado.

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Retrait de certaines variétés fruitières du catalogue officiel

Résumé. Plusieurs variétés de fruits comme l'abricotier, le cerisier doux, le pêcher, le pommier et le prunier européen seront retirées du catalogue officiel des plantes cultivées en France à la fin de l'année 2026.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les variétés disposent d'une description officielle (liste 1), à échéance du 31 décembre 2026, les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : EA 5012, EA 5028, Red Sylred.
Cerisier doux : Brooks.
Pêcher : Alix, Balaki, Cloé, Doris, Snowbel 1524.
Pommier : Bigigalaprim, Fuji Fubrax, MC 38, Roho 3615.
Prunier européen : Davipeur.

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Changement de responsables pour le maintien de variétés fruitières

Résumé. Un arrêté du 7 mai 2026 modifie les responsables chargés de maintenir certaines variétés de fruits dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après :

Nouveau(x) responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice
Espèce Dénomination
Dalival SAS (FR) Pêcher Tardibelle
SCEA Pépinières Ibanez (FR) Abricotier Cotpy
EA 3126 TH
EA 4006
EA 5034
EA 5040
Kioto
PEPS 7016
PEPS 97016
Sylred
Tsunami
Poirier européen Elliot
Pommier Coop 33
Coop 43
RM1
RS1
X9589
Xeleven
Prunier japonais et hybrides Ruby Queen
Soryana
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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 7 mai 2026 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 mai 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 7 mai 2026
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6