Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 vallées du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » (zone spéciale de conservation FR 4301298) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/150 000 et les douze cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département du Doubs, sur une partie du territoire des communes suivantes : Battenans-Varin, Belleherbe, Bief, Bonnétage, Bretonvillers, Les Bréseux, Burnevillers, Chamesol, Charmoille, Consolation-Maisonnettes, Cour-Saint-Maurice, Courtefontaine, Domprel, Flangebouche, Fleurey, Les Fontenelles, Frambouhans, Fuans, Germéfontaine, Glère, Guyans-Vennes, Indevillers, Landresse, Laval-le-Prieuré, Laviron, Liebvillers, Longevelle-lès-Russey, Loray, Mancenans-Lizerne, Mont-de-Laval, Mont-de-Vougney, Montancy, Montandon, Montjoie-le-Château, Montécheroux, Noirefontaine, Orgeans-Blanchefontaine, Pierrefontaine-les-Varans, Plaimbois-Vennes, Plaimbois-du-Miroir, Les Plains-et-Grands-Essarts, Rosureux, Saint-Hippolyte, Saint-Julien-lès-Russey, Sommette, Soulce-Cernay, Terres-de-Chaux, Valoreille, Vaucluse, Vauclusotte, Vaufrey, Vennes.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 vallées du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs figure en annexe au présent arrêté.

Les cartes visées à l'article 1er ainsi que la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages visée à l'article 2 peuvent être consultées à la préfecture du Doubs, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.

Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.