Section précédente

Section suivante

Arrêté du 7 mai 2007

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé19 mai 2014
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un arrêté sur l'organisation de l'armée de terre

Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation de l'armée de terre est annulé.

L'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état major de l'armée de terre est abrogé.

Abrogé19 mai 2014

Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté militaire

Résumé. Un arrêté militaire est publié et son exécution est confiée au chef d'état-major de l'armée de terre.

Le chef d'état major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le lundi 19 mai 2014

En vigueur du vendredi 18 mai 2007 au dimanche 18 mai 2014

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 13
Article 14