Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 12
Créé le 18 mai 2007
L'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état major de l'armée de terre est abrogé.
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1 abrogé
Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 12
Créé le 18 mai 2007
Le chef d'état major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Abrogé depuis le lundi 19 mai 2014
En vigueur du vendredi 18 mai 2007 au dimanche 18 mai 2014