Abrogé19 mai 2014
Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 12
Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 19 mai 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur l'organisation de l'armée de terre
Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation de l'armée de terre est annulé.
L'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état major de l'armée de terre est abrogé.
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