Arrêté du 7 mai 1998

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Art. 50. - Sans préjudice de la surveillance de l'environnement qu'il effectue conjointement avec l'établissement COGEMA de Marcoule, en application du présent arrêté, l'exploitant transmet, en vue d'analyse à l'Office de protection contre les rayonnements ionisants, des échantillons dont la liste et les conditions de prélèvement lui auront été au préalable précisées par l'office.

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Art. 50. - Sans préjudice de la surveillance de l'environnement qu'il effectue conjointement avec l'établissement COGEMA de Marcoule, en application du présent arrêté, l'exploitant transmet, en vue d'analyse à l'Office de protection contre les rayonnements ionisants, des échantillons dont la liste et les conditions de prélèvement lui auront été au préalable précisées par l'office.

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