Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Approbation d'un appel à projets sur l'énergie propre
Résumé. Un arrêté approuve le cahier des charges pour un appel à projets sur des solutions propres pour produire de l'énergie sans réseau.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.