Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des obligations de reconnaissance d'itinéraire pour les convois spéciaux
Résumé. Les règles pour les convois spéciaux sont mises à jour pour vérifier la manœuvrabilité et les obstacles sur leur trajet.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mai 2006Art. 18 → Version 3
- Arrêté du 4 mai 2006Art. 18