Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de transport du bois en grume
Résumé. L'arrêté modifie les règles de transport du bois en grume, en ajustant les limites de longueur, de hauteur et de masse des convois.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mai 2006Art. 17-2 → Version 2
- Arrêté du 4 mai 2006Art. 17-2