Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des emplois et recettes régionales douanières
Résumé. L'arrêté modifie la liste des emplois et des libellés de recettes régionales pour les douanes, en supprimant ou ajoutant certains postes à des dates précises.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 février 2010Art.
- Arrêté du 9 février 2010Art. null