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Arrêté du 7 juin 2011

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation "site Natura 2000 massif forestier du mont Beuvray" (zone spéciale de conservation FR 2600961) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes des départements :

― de la Nièvre : Glux-en-Glenne, Larochemillay ;

― de Saône-et-Loire : Saint-Léger-sous-Beuvray.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 22 juin 2011 · Abrogé le 4 avril 2022

Est désigné sous l'appellation "site Natura 2000 massif forestier du mont Beuvray" (zone spéciale de conservation FR 2600961) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes des départements :

― de la Nièvre : Glux-en-Glenne, Larochemillay ;

― de Saône-et-Loire : Saint-Léger-sous-Beuvray.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 22 juin 2011 au dimanche 3 avril 2022

Source : Légifrance