Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'évacuation des navires
Résumé. Les règles d'évacuation des navires sont clarifiées en permettant l'utilisation de systèmes d'aide alternatifs.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/13 : Règles d'évacuation pour les navires
→ Version 2 : Modification des règles d'évacuation pour les navires
→ Version 2 : Modification des règles d'évacuation pour les navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/13