Arrêté du 7 juin 2010

Article 15

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Article 15

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie F : Autres conceptions et dispositifs, Art. 221-II-1/55

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Création d'une règle sur les conceptions alternatives pour la sécurité électrique des navires

Résumé. Un nouvel article précise la méthode pour utiliser des conceptions et dispositifs alternatifs pour les machines et installations électriques sur les navires, tout en garantissant un niveau de sécurité équivalent.

A modifié les dispositions suivantes :

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