JORF n°132 du 9 juin 2006

Article 2

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 vallée de la Garonne de Muret à Moissac figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de la Haute-Garonne, de Tarn-et-Garonne, à la direction régionale de l'environnement de Midi-Pyrénées ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.


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Version 1

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 vallée de la Garonne de Muret à Moissac figure en annexe au présent arrêté.

Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de la Haute-Garonne, de Tarn-et-Garonne, à la direction régionale de l'environnement de Midi-Pyrénées ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.