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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 21 septembre
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2018Art. ANNEXE I
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 21 septembre 2018 (Création d'un diplôme d'État pour les sports équestres) modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2018Art. ANNEXE I
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2018Art. ANNEXE IV
1 version
1 abrogé
En vigueur depuis le 15 août 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 7 juillet 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais