JORF n°0188 du 14 août 2025

Arrêté du 7 juillet 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d’une annexe

Résumé L’article indique qu’un nouveau décret modifie les règles contenues dans une annexe d’un décret antérieur.
Mots-clés : décret modification législative

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2018 > > Art. ANNEXE I > >

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1 modifié

Article 2

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Suppression des dispositions d’un arrêté antérieur

Résumé Cet arrêté annule la partie ANNEXE IV d’un arrêté antérieur.
Mots-clés : abrogation

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2018 > > Art. ANNEXE IV > >

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1 abrogé

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 7 juillet 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais