Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 7 juillet 2025

modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté sur le sport

Résumé. Un arrêté modifie et supprime des annexes dans un règlement sur le sport.

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 21 septembre 2018 (Création d'un diplôme d'État pour les sports équestres) modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe I de l'arrêté du 21 septembre

Résumé. L'arrêté du 7 juillet 2025 modifie l'annexe I de l'arrêté du 21 septembre 2018.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 septembre 2018Art. ANNEXE I → Version 5
- Arrêté du 21 septembre 2018
Art. ANNEXE I
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de l'annexe IV d'un arrêté

Résumé. L'arrêté du 7 juillet 2025 supprime l'annexe IV de l'arrêté du 21 septembre 2018.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 septembre 2018Art. ANNEXE IV
- Arrêté du 21 septembre 2018
Art. ANNEXE IV

En vigueur depuis le 15 août 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté du 7 juillet 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 juillet 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le vendredi 15 août 2025

Arrêté du 7 juillet 2025
Article 1
Article 2
Article 3