Article 17
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions de retrait et de réapprobation des équipements de bord des navires
Résumé Pour réapprobation d'un équipement sur un bateau, il faut refaire toutes les étapes de validation.
Une nouvelle approbation n'est possible qu'après le respect de la procédure complète décrite en section 1 du présent chapitre.
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