Article 11
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Procédures de maintien et de renouvellement de l'approbation des équipements à bord des navires
Résumé Si un équipement de navire est défectueux, l'administration peut vérifier le fournisseur.
Les défaillances ou non-conformités peuvent donner lieu au déclenchement d'un audit spécial du fournisseur par l'administration.
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