Abrogé par Arrêté du 17 juin 2020 - art. 14
Créé le 29 juillet 2015 · Abrogé le 15 septembre 2021
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Modalités de l'épreuve facultative d'EPS au bac pro
La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.